Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS
INOSIME, SAS

Numéro de dépôt :
4013195
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS de INOSIME

Présentation de la marque INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS

Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME domicilié(e) 7 bais Rue Neuve - 62690 - BETHONSART - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 076 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Franck CARDON, TRINITY AVOCATS, M. CARDON Franck domicilié(e) 1 Place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS est expirée depuis le 18 juin 2023.

INOSIME a également déposé les autres marques suivantes : INOSIME


INOSIME, SAS - 7 bais Rue Neuve - 62690 - BETHONSART - France - SIREN 791076953


Me Franck CARDON, TRINITY AVOCATS, M. CARDON Franck - 1 Place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Simulateurs de conduite et de pilotage, mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; appareils et instruments scientifiques, de mesurage et de signalisation, de contrôle, d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; mécanismes d'entraînement de disques et de roues [informatique] pour simulateurs de conduite et de pilotage ;

Vente en gros et/ou au détail de matériel de jeux et de simulateurs de conduite et de pilotage ; vente en gros et/ou au détail de simulateurs de conduite et de pilotage ; vente en gros et/ou au détail de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; vente en et/ou au détail de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés. Distribution (vente en gros et/ou au détail) de systèmes [logiciels] et programmes informatiques ;

Location de simulateurs de conduite et de pilotage ; location de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; distribution (livraison) de systèmes [logiciels] et de programmes informatiques ;

Location de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés en tant que produits destinés à la formation et au divertissement ; formation et enseignement sur simulateurs de conduite et de pilotage ; divertissement ;

Elaboration (conception) de simulateurs de conduite et de pilotage, de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés et de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés ; consultations en matière de systèmes [logiciels] et programmes informatiques, élaboration (conception), maintenance et location de systèmes [logiciels] et de programmes informatiques ; vente de systèmes [logiciels] et programmes informatiques.